Mentions légales
1. Éditeur du site LE COIN DU TOUTOU entrepreneur individuel. Immatriculée au RCS de Plaissan sous le numéro 103-537-270 Siège social : 15 bis rue du puits communal 34230 Plaissan Téléphone : 0613090652 E-mail : clara.sav@lecoindutoutou.fr . Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA
2. Directeur de la publication Marck Clara
3. Hébergeur Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise], à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès de [Nom de votre entreprise].
5. Données personnelles Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [votre adresse e-mail]. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies Ce site utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience de navigation. Conformément à la réglementation en vigueur, votre consentement est recueilli avant le dépôt de tout cookie non essentiel. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies.
7. Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. [Nom de votre entreprise] n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de leur utilisation.
8. Médiation Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Vous pouvez également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
9. Droit applicable Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.